Mentions légales
Le site internet melaniedesign.fr est édité par Mélanie Broudic, personne physique, dont les coordonnées sont les suivantes :
- Nom et prénom : Mélanie Broudic
- Forme juridique : Micro-entreprise (BNC)
- Numéro de SIREN / SIRET : 994676302-00015
- Adresse du siège / domicile : 38 Boulevard d’Armor 22300 LANNION
- Adresse électronique :e699e699
- Numéro de téléphone : +330632038792
- Immatriculation au registre : non applicable
- Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable
Hébergement du site
Le site melaniedesign.fr est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : LWS
- Adresse : 2 rue jules ferry 88190 Golbey
- Téléphone : 01 77 62 3003
Conditions générales de vente (CGV)
Pour les sites marchands, les conditions générales de vente sont disponibles à l’adresse suivante : https://melaniedesign.fr/cgv
Elles précisent notamment :
- Les prix (exprimés en euros et TTC),
- Les frais de livraison,
- Les modalités de paiement,
- Les délais de livraison,
- Le service après-vente,
- Le droit de rétractation,
- La durée de l’offre,
- Et le coût de la technique de communication à distance.
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L’utilisateur peut exercer ses droits (accès, rectification, suppression, limitation, opposition et portabilité) en contactant l’éditeur à contact@melaniedesign.fr.
En cas de litige non résolu, l’utilisateur peut contacter la CNIL : https://www.cnil.fr
Responsabilités
L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations fournies.
Il ne peut toutefois garantir que les informations soient complètes, exactes ou exemptes d’erreurs.
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales, les CGV ou les conditions générales d’utilisation à tout moment, sans préavis.
L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
Accessibilité
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas d’interruption prévue ou imprévue pour maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’indisponibilité, l’éditeur s’engage à rétablir l’accès dans les meilleurs délais. Le site s’efforce de respecter les standards d’accessibilité numérique conformément au RGAA.
Le site s’efforce de garantir l’accessibilité aux personnes en situation de handicap.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
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